Ecobonus à 110% en Italie

Gtres
Gtres
17 juin 2020, Rédaction

Comment fonctionne «l'écobonus 110» ou le «bonus 110»? Jetons un coup d'œil à toutes les dernières nouvelles sur la dernière déduction fiscale italienne pour les travaux de rénovation, incluse dans le décret de relance du pays après la pandémie de coronavirus, si l'écobonus s'applique aux travaux de remplacement des fenêtres, des chaudières, de la climatisation ou des auvents et si cette déduction fiscale pour l'écobonus peut également être appliquée dans les résidences secondaires.

Comment fonctionne l'écobonus?

Mesure très importante pour l'ensemble du secteur du bâtiment, l'écobonus à 110% a du récent décret de relance a été approuvé par le gouvernement dirigé par Conte et publié au Journal officiel de l'État. Cet écobonus de 110% ou de rénovation de 110% est une déduction fiscale de 110% des dépenses engagées pour l'efficacité énergétique et la réduction des risques sismiques en Italie.

L'écobonus sera valable pour les dépenses engagées du 1er juillet 2020 au 31 décembre 2021. La déduction de 110% peut être récupérée en 5 versements annuels égaux. Cependant, il existe deux autres options: virement ou remise sur facture.

Qui peut bénéficier de l'écobonus 110?

Le bonus de rénovation peut être utilisé par des ensembles résidentiels, des institutions de logement social et, dans le cas de travaux réalisés sur des appartements individuels, par des personnes physiques extérieures à l'entreprise.

Mais quel type de travaux sont éligibles à cet écobonus? Les frais déductibles sont ceux engagés entre le 1er juillet 2020 et le 31 décembre 2021 pour trois rénovations majeures:

  • Isolation thermique des surfaces verticales et horizontales affectant l'extérieur du bâtiment pour au moins un quart de la même surface (la dite couche thermique) avec une limite de 60 000 euros multipliée par les logements présents.
  • L'écobonus 110 est valable pour le remplacement des chaudières par des systèmes de condensation centralisés pour une limite de 30 000 euros multipliée par chaque logement.
  • Pour les unités unifamiliales, pour le remplacement d'une chaudière avec des systèmes centralisés, le coût du remplacement ne dépassera pas 30 000 euros, y compris le coût d'élimination et de remise en état du système remplacé.

Dans les deux cas, l'écobonus 110 est également valable si ce travail est associé à l'installation d'un système solaire.

Que se passe-t-il dans le cas de travaux tels que le remplacement de cadres, volets, auvents, climatisation ou fenêtres? L'écobonus actuel ne s'applique pas à ce type de travail, mais l'ancienne déduction pour écobonus de 50 à 65% de déductions fiscales pour ce tyoe de travaus est toujours en vigueur. La déduction, cependant, augmente à 110% si ces interventions «sont réalisées en conjonction avec au moins une des interventions majeures».

Tous les travaux doivent assurer l'amélioration d'au moins deux classes énergétiques dans le bâtiment pour se qualifier pour l'écobonus à 110%. Si cela n'est pas possible, l'obtention de la classe la plus élevée possible doit être démontrée au moyen de l'EPA (certificat de performance énergétique). Ce n'est que dans ce cas que la déduction de 110% pour rénovation peut être demandée.

La déduction fiscale Ecobonus peut-elle être appliquée aux résidences secondaires?

Le libellé initial du décret de relance ne permettait cette déduction fiscale de 110% dans les résidences principales et dans les résidences secondaires que pour les lotissements résidentiels. Cependant, un amendement à cela est sur le point de tout changer.

L'amendement indique que l'écobonus 110 s'appliquera également aux résidences secondaires, même s'il s'agit de maisons unifamiliales. Ce n'est pas le seul changement, car le bonus de 110% doit également être étendu aux installations sportives et aux hôtels.

Combien de temps durera cet écobonus?

Le libellé actuel du décret de relance envisage la période du 1er juillet 2020 au 31 décembre 2021. Cependant, la modification mentionnée ci-dessus veut prolonger la période d'application de la prime jusqu'au 31 décembre 2022.

Comment fonctionne le virement?

Le transfert de crédit pour l'écobonus 110 consiste en un transfert du crédit accumulé (c'est-à-dire le montant qui sera restitué au citoyen dans les cinq ans) à des intermédiaires financiers (banques ou compagnies d'assurance) ou à l'entreprise qui a réalisé les travaux, qui le collectera auprès des autorités fiscales. Il s'agit d'une mesure qui permet aux ménages de faire réaliser gratuitement des travaux de rénovation couverts par l'écobonus à 110%.

Dans la dernière version de cet écobonus de 110% inclus dans le décret de relance de 2020 publié au Journal officiel, il est également possible de profiter du transfert de crédit d'impôt ou de remise sur facture non seulement pour l'écobonus de 110%, mais également pour les rénovations avec une déduction de 50%, pour les écobonus à 65%, pour le bonus de façade à 90%. Et non seulement pour les nouveaux travaux, mais aussi pour les travaux déjà réalisés.

En outre, des sanctions sévères ont été introduites, d'un minimum de 2 000 euros à un maximum de 15 000 pour chaque fausse déclaration sur les travaux d'Ecobonus.

Prêt pour trouver la maison de vos rêves ?

Prêt pour trouver la maison de vos rêves ?

Trouvez des maisons à vendre et des locations à long terme sur idealista